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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Savonnerie du Lac Bleu, SAS au capital social de 30 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro RCS Annecy 851 209 634, SIRET 851 209 634 00018, numéro de TVA intracommunautaire FR 62 851 209 634.

Président : M. Julien Fontaine.
Siège social : 9 quai des Marais, 74000 Annecy, France.
Téléphone : 04 50 45 88 17.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France, joignable au 01 84 13 00 00.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Fontaine, en sa qualité de président de la Savonnerie du Lac Bleu.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, formulations, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Savonnerie du Lac Bleu, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Nos produits cosmétiques respectent le règlement (CE) 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques ; un dossier d'information produit (DIP) et une évaluation de la sécurité sont tenus pour chaque référence. Les ingrédients sont enregistrés conformément au règlement REACH (CE 1907/2006). Notre gamme biologique est certifiée Cosmébio et Ecocert FR-BIO-01.